LE BANIA À LA VILLE
Créateur : EIRL NEUPOKOEVA Nadia
Responsable publication : EIRL NEUPOKOEVA Nadia – bababouchka37@gmail.com
Le responsable publication est une personne morale.
Webmaster : Patrick RAFFAULT – contact@patrickraffault.com
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
3. Description des services fournis.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
6. Limitations de responsabilité.
7. Gestion des données personnelles.
Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles. .
8. Liens hypertextes et cookies.
9. Droit applicable et attribution de juridiction.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.